Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OPEN ETUDIANTS-ENTREPRISES
DERBY S.A.

Numéro de dépôt :
92403351
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque OPEN ETUDIANTS-ENTREPRISES

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DERBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN ETUDIANTS-ENTREPRISES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DERBY domicilié(e) 27 boulevard Gambetta, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 408 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERBY S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DERBY a également déposé les autres marques suivantes : MILORD


DERBY S.A. - 27 boulevard Gambetta, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 331408641


DERBY S.A. - France


Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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